Etat des lieux diagnostic du transfert de gestion aux associations d'usagers de l'eau dans les pays de l'initiative irrigation Sahel (2IS)
Auteur de la fiche (Prénom, NOM, structure, email) :
Vincent KULESZA (SCP) Vincent.Kulesza@canal-de-provence.com
CoAuteur(s) de la fiche (Prénom, NOM, structure, email) :
El Hadj SAMINOU DANGO (ONAHA) saminou.elhadj@yahoo.fr;
Noms des contributeurs (Prénom, NOM, structure, email) :
Les personnes « impliquées » du GT AUE (voir plus loin)
Défis du cadre stratégique :
Renforcer la durabilité environnementale des agricultures irriguées , Contribuer au développement économique et social des territoires, Réduire les risques et augmenter la résilience de l’agriculture irriguée, Accompagner le changement par l’innovation technique et les réformes institutionnelles
Aires géographiques concernées :
Afrique Sub Saharienne
Terrains concernés :
AMVS, ONAHA, SAED, SODAGRI, ODRS
Types de systèmes irrigués :
Périmètres irrigués gravitaires principalement rizicoles ou maraîchers
Contexte et problématique :
L’intérêt porté au secteur de l’agriculture en général et à l’irrigation en particulier dans les pays du Sahel a connu une période de déclin après les ajustements structurels des années 90 qui a été interrompue par la crise alimentaire de 2008. Par la suite, 6 pays sahéliens ont signé la déclaration de Dakar relative à l’Initiative pour l’irrigation du Sahel (2IS) qui visait à relancer massivement l’investissement dans ce secteur et à porter les surfaces de terres irriguées dans la région de 400 000 à 1 million d’hectares d’ici à 2020.
Le regain d’intérêt pour ce secteur et l’échelle de cette ambition, qui porte sur 6 pays, ont fait émerger l’idée de favoriser les échanges pour améliorer les capacités de maîtrise d’ouvrage et de gestion des périmètres irrigués et favoriser les innovations techniques ou institutionnelles. Parmi les améliorations institutionnelles possibles, celles permettant une gestion des périmètres au plus près des territoires et des enjeux des usagers font partie des principaux axes de progrès.
Dans le domaine de la gestion des périmètres irrigués, des expériences réussies de transfert de gestion à des associations d’usagers ont eu lieu à partir des années 90. Des transferts ont eu lieu dans plusieurs pays mais de façon hétérogène en termes d’ambitions, de périmètres fonctionnels transférés et de succès.
Le sujet a été abordé lors des rencontres de Saint Louis d’avril 2017, organisées par le COSTEA, et son intérêt a été confirmé par les participants comme justifiant la création d’un groupe de travail, le GT AUE. Il est apparu le besoin des participants de mieux connaitre et de partager les diverses expériences des pays participants. Une feuille de route a été établie lors de l’atelier et les actions identifiées en première priorité font l’objet de la présente proposition.
Le regain d’intérêt pour ce secteur et l’échelle de cette ambition, qui porte sur 6 pays, ont fait émerger l’idée de favoriser les échanges pour améliorer les capacités de maîtrise d’ouvrage et de gestion des périmètres irrigués et favoriser les innovations techniques ou institutionnelles. Parmi les améliorations institutionnelles possibles, celles permettant une gestion des périmètres au plus près des territoires et des enjeux des usagers font partie des principaux axes de progrès.
Dans le domaine de la gestion des périmètres irrigués, des expériences réussies de transfert de gestion à des associations d’usagers ont eu lieu à partir des années 90. Des transferts ont eu lieu dans plusieurs pays mais de façon hétérogène en termes d’ambitions, de périmètres fonctionnels transférés et de succès.
Le sujet a été abordé lors des rencontres de Saint Louis d’avril 2017, organisées par le COSTEA, et son intérêt a été confirmé par les participants comme justifiant la création d’un groupe de travail, le GT AUE. Il est apparu le besoin des participants de mieux connaitre et de partager les diverses expériences des pays participants. Une feuille de route a été établie lors de l’atelier et les actions identifiées en première priorité font l’objet de la présente proposition.
Implication des acteurs de l'irrigation :
Le GT AUE est structuré avec 3 niveaux d’implication :
- Niveau « 1 - informé » : les personnes qui souhaitent seulement être informées des résultats et des activités du groupe
- Niveau « 2 - participe » : celles qui souhaitent participer au groupe de travail : contribuer aux réflexions, participer aux échanges et aux journées techniques
- Niveau « 3 - s’implique » : celles qui souhaitent s’impliquer activement : définir et conduire le chantier 2018, piloter un stage, contribuer à la production écrite, contribuer aux réflexions, participer aux échanges et aux journées techniques,…
A ce jour les personnes du 2IS enregistrées sont les suivantes :
Organisme Interlocuteur Implication
ONAHA El Hadj SAMINOU 3-S'implique
AMVS COMPAORE Emmanuel 3-S'implique
SAED Ibrahima NIANE 3-S'implique
SODAGRI Mouhamed Lamine BA 3-S'implique
PARIIS KELEYO GOLNDEY Kouramailaou 2-Participe
ORS Dramane DIARRA 2-Participe
- Niveau « 1 - informé » : les personnes qui souhaitent seulement être informées des résultats et des activités du groupe
- Niveau « 2 - participe » : celles qui souhaitent participer au groupe de travail : contribuer aux réflexions, participer aux échanges et aux journées techniques
- Niveau « 3 - s’implique » : celles qui souhaitent s’impliquer activement : définir et conduire le chantier 2018, piloter un stage, contribuer à la production écrite, contribuer aux réflexions, participer aux échanges et aux journées techniques,…
A ce jour les personnes du 2IS enregistrées sont les suivantes :
Organisme Interlocuteur Implication
ONAHA El Hadj SAMINOU 3-S'implique
AMVS COMPAORE Emmanuel 3-S'implique
SAED Ibrahima NIANE 3-S'implique
SODAGRI Mouhamed Lamine BA 3-S'implique
PARIIS KELEYO GOLNDEY Kouramailaou 2-Participe
ORS Dramane DIARRA 2-Participe
Objectifs de l'action (cibles, intérêts opérationnels, etc) :
Les objectifs de l’action sont :
1. De mettre en relation les acteurs des pays de l’initiative Sahel impliqués dans la délégation de gestion aux associations d’usagers de l’eau
2. de constituer un référentiel commun pour favoriser une vision commune, permettre à chacun d’évaluer sa situation par rapport celle des autres et capitaliser les expériences réussies.
3. constituer et démarrer l’activité du « GT AUE »
Objectifs pratiques :
- Réaliser un état des lieux du transfert de gestion aux AUE dans les différents pays participants
- créer un serveur permettant le partage de documents types
- Organiser des échanges Sud-Sud et Nord Sud sur le sujet
1. De mettre en relation les acteurs des pays de l’initiative Sahel impliqués dans la délégation de gestion aux associations d’usagers de l’eau
2. de constituer un référentiel commun pour favoriser une vision commune, permettre à chacun d’évaluer sa situation par rapport celle des autres et capitaliser les expériences réussies.
3. constituer et démarrer l’activité du « GT AUE »
Objectifs pratiques :
- Réaliser un état des lieux du transfert de gestion aux AUE dans les différents pays participants
- créer un serveur permettant le partage de documents types
- Organiser des échanges Sud-Sud et Nord Sud sur le sujet
Contenus, moyens et calendrier à mettre en place :
- Lois et décret sur l’irrigation et le transfert
- Statuts et règlements types + quelques exemples pour des AUE de la liste
- Documents contractuels ou réglementaires liant l’Etat et la SAGI, l’Etat et l’AUE et la SAGI et l’AUE
- Liste des périmètres transférés et des AUE avec quelques caractéristiques
- Etudes existantes
- Exemples de documents spécifiques d’AUE
- 1ers éléments de comptabilité des AUE et de statistiques agricoles
Les documents qui peuvent intéresser les autres membres du groupe de travail seront stockés sur le serveur de partage de documents.
Cette liste sera complétée au cours des premiers échanges avec les membres du groupe de travail.
A l’occasion de cet atelier, un échange particulier sera fait sur les méthodes de mise en place et d’appui aux AUE pour les rendre opérationnelles.
Selon les calendriers respectifs, cet atelier pourra être couplé avec une réunion des membres du réseau SAGI ou la réunion d’un autre groupe de travail du COSTEA.
Etape n°2 : état des lieux des AUE
Analyse de la liste des associations existantes, définition d’une typologie et d’un échantillon.
Entretiens avec des personnes ressource et enquête de terrain auprès d’un échantillon.
Analyse de la répartition des responsabilités entre les institutions pour les différentes fonctions du gestionnaire.
Analyse des moyens juridiques, économiques et techniques dont disposent les institutions pour mener leurs missions.
Quelle est la place des AUE dans la gouvernance des ressources en eau et en sol ?
Quel rôle jouent les AUE dans le développement agricole ?
- Reconstituer l’historique du transfert
- Quel a été le processus de mise en place des AUE
- Rappeler ce qui justifiait le transfert et les objectifs qui lui ont été assignés si cela a été explicite
- Quels ont été les programmes de renforcement des capacités et d’accompagnement du transfert – de quel appui les AUE ont-elle bénéficié
- Combien a coûté le transfert
- Quel rôle et quel lien les AUE entretiennent-elles avec le développement agricole
- Quel suivi a été mis en place par l’institution délégante ? Comment cette institution s’est-elle réorganisée ?
Une description des différents types de ressources financières des AUE sera effectuée sur la base des entretiens ainsi que leurs modalités de mise en place.
Une attention particulière sera apportée à la question de la gestion de la redevance hydraulique : tarification et organisation de la structure pour facturer les redevances, modalités de recouvrement des redevances, solutions mise en place pour les mauvais payeurs, transparence de la gestion
La collecte des comptabilités et tarifications d’AUE rencontrées sera complétée au cours des enquêtes dans la mesure du possible. Selon le rythme d’avancement de l’action et les données qui auront pu être collectées, des analyses financières pourront être effectuées sur les comptes des AUE. L’analyse systématique pourra aussi être effectuée lors d’une action ultérieure.
Les deux cas ont des avantages et des inconvénients. Le choix de l’option sera discuté lors du CST d’octobre 2017 (si l’option des stages est retenue, il faudra lancer leur recrutement en fin d’année 2017).
Chaque pays participant recrutera un stagiaire pour travailler sur le cas de son pays.
Un stagiaire du Nord pourra établir une analyse comparative des situations des AUE dans les différents pays.
Les stagiaires sont des étudiants recrutés pour leur stage de fin d’étude d’une école d’ingénieurs (type 2IE pour les pays 2IS, type GSE - gestion sociale de l’eau pour le Nord). Ils seront co-encadré par le référent du pays dans le GT AUE et par les animateurs du groupe de travail.
• Atelier : mars 2018 (à adapter en fonction du CST du COSTEA pour permettre la validation du contenu et du budget de l’étape n°2)
Etape n°2 : d’avril à novembre 2018
• Atelier en cours d’étape n°2 à planifier lors de la fin de l’étape n°1
Etape n°1 : Collecte et partage de documents et préparation de la méthodologie d’état des lieux
Collecte des documents et partage
Les documents à collecter pour alimenter les réflexions sont les suivants :- Lois et décret sur l’irrigation et le transfert
- Statuts et règlements types + quelques exemples pour des AUE de la liste
- Documents contractuels ou réglementaires liant l’Etat et la SAGI, l’Etat et l’AUE et la SAGI et l’AUE
- Liste des périmètres transférés et des AUE avec quelques caractéristiques
- Etudes existantes
- Exemples de documents spécifiques d’AUE
- 1ers éléments de comptabilité des AUE et de statistiques agricoles
Les documents qui peuvent intéresser les autres membres du groupe de travail seront stockés sur le serveur de partage de documents.
Cette liste sera complétée au cours des premiers échanges avec les membres du groupe de travail.
Atelier de fin de l’étape n°1 et de lancement de l’étape n°2
Un atelier sera organisé avec les membres du groupe de travail pour définir une grille d’analyse et la méthodologie de l’état des lieux. Ce travail aboutira à la rédaction des termes de référence de l’étape n°2.A l’occasion de cet atelier, un échange particulier sera fait sur les méthodes de mise en place et d’appui aux AUE pour les rendre opérationnelles.
Selon les calendriers respectifs, cet atelier pourra être couplé avec une réunion des membres du réseau SAGI ou la réunion d’un autre groupe de travail du COSTEA.
Etape n°2 : état des lieux des AUE
Etat de la situation des AUE dans les différents pays
Analyse à dires d’experts des aménagements transférés : étendue, technicité, robustesse, normes d’aménagement… état de fonctionnalité actuel.Analyse de la liste des associations existantes, définition d’une typologie et d’un échantillon.
Entretiens avec des personnes ressource et enquête de terrain auprès d’un échantillon.
Analyse de la répartition des responsabilités entre les institutions pour les différentes fonctions du gestionnaire.
Analyse des moyens juridiques, économiques et techniques dont disposent les institutions pour mener leurs missions.
Quelle est la place des AUE dans la gouvernance des ressources en eau et en sol ?
Quel rôle jouent les AUE dans le développement agricole ?
Modalités de mise en place des AUE
Des entretiens avec des personnes ressources seront menés pour :- Reconstituer l’historique du transfert
- Quel a été le processus de mise en place des AUE
- Rappeler ce qui justifiait le transfert et les objectifs qui lui ont été assignés si cela a été explicite
- Quels ont été les programmes de renforcement des capacités et d’accompagnement du transfert – de quel appui les AUE ont-elle bénéficié
- Combien a coûté le transfert
- Quel rôle et quel lien les AUE entretiennent-elles avec le développement agricole
- Quel suivi a été mis en place par l’institution délégante ? Comment cette institution s’est-elle réorganisée ?
Gestion financières (selon avancement)
Le cadre comptable et l’organisation mise en place pour le mettre en œuvre seront identifiés.Une description des différents types de ressources financières des AUE sera effectuée sur la base des entretiens ainsi que leurs modalités de mise en place.
Une attention particulière sera apportée à la question de la gestion de la redevance hydraulique : tarification et organisation de la structure pour facturer les redevances, modalités de recouvrement des redevances, solutions mise en place pour les mauvais payeurs, transparence de la gestion
La collecte des comptabilités et tarifications d’AUE rencontrées sera complétée au cours des enquêtes dans la mesure du possible. Selon le rythme d’avancement de l’action et les données qui auront pu être collectées, des analyses financières pourront être effectuées sur les comptes des AUE. L’analyse systématique pourra aussi être effectuée lors d’une action ultérieure.
Organisation
Deux possibilités sont envisageables pour la réalisation de l’étape n°2 : soit le recrutement d’experts ou d’un bureau d’études régional, soit la réalisation par des stagiaires.Les deux cas ont des avantages et des inconvénients. Le choix de l’option sera discuté lors du CST d’octobre 2017 (si l’option des stages est retenue, il faudra lancer leur recrutement en fin d’année 2017).
Option stages
Si l’option des stages est retenue, le travail d’enquête et d’analyse sera effectué principalement par des stagiaires en fin d’études.Chaque pays participant recrutera un stagiaire pour travailler sur le cas de son pays.
Un stagiaire du Nord pourra établir une analyse comparative des situations des AUE dans les différents pays.
Les stagiaires sont des étudiants recrutés pour leur stage de fin d’étude d’une école d’ingénieurs (type 2IE pour les pays 2IS, type GSE - gestion sociale de l’eau pour le Nord). Ils seront co-encadré par le référent du pays dans le GT AUE et par les animateurs du groupe de travail.
Option bureau d’étude
Si l’option bureau d’étude est retenue, des bureaux d’études régionaux seront consultés par le COSTEA sur la base des termes de référence définis à la fin de l’étape n°1.Atelier de travail du GT AUE
Un atelier de travail du GT AUE sera organisé, au cours duquel des sujets répondant à des attentes spécifiques des membres seront aussi abordés. Cet atelier pourra être couplé avec une réunion des membres du réseau SAGI ou la réunion d’un autre groupe de travail du COSTEA.Restitution
La restitution du travail sera faite à l’atelier COSTEA suivant au cours duquel une nouvelle feuille de route sera établie en fonction de l’avancement et des conclusions de cette action.Calendrier
Etape n°1 : octobre 2017 à février/mars 2018• Atelier : mars 2018 (à adapter en fonction du CST du COSTEA pour permettre la validation du contenu et du budget de l’étape n°2)
Etape n°2 : d’avril à novembre 2018
• Atelier en cours d’étape n°2 à planifier lors de la fin de l’étape n°1
Livrables :
Etape n°1 :
- Partage des documents de référence et des documents type sur le serveur SAGI-AUE – a priori sur https://cocotier.xyz/saintlouis/wakka.php?wiki=RessDoc
- Compte rendu de l’atelier
- Termes de référence / méthodologie et grille d’analyse pour l’étape n°2
Etape n°2 :
- Rapport général + éventuels rapports intermédiaires
- Compte rendu de l’atelier
- Fiche pour chaque type d’institution précisant l’objet et l’étendue des missions, les droits et obligations, la structuration institutionnelle, les prérogatives, le mode financement…
- Fiche pour chaque pays précisant les surfaces irriguées selon les différentes catégories de périmètre irrigués (selon grille du PARIIS) et leurs modes de gestion
- Documents préparatoires de l’atelier COSTEA à la fin de l’action
- Partage des documents de référence et des documents type sur le serveur SAGI-AUE – a priori sur https://cocotier.xyz/saintlouis/wakka.php?wiki=RessDoc
- Compte rendu de l’atelier
- Termes de référence / méthodologie et grille d’analyse pour l’étape n°2
Etape n°2 :
- Rapport général + éventuels rapports intermédiaires
- Compte rendu de l’atelier
- Fiche pour chaque type d’institution précisant l’objet et l’étendue des missions, les droits et obligations, la structuration institutionnelle, les prérogatives, le mode financement…
- Fiche pour chaque pays précisant les surfaces irriguées selon les différentes catégories de périmètre irrigués (selon grille du PARIIS) et leurs modes de gestion
- Documents préparatoires de l’atelier COSTEA à la fin de l’action
Budget détaillé :
Pour l'étape n°1 :
- Animation du groupe de travail, gestion et mise en valeur des documents : 20 000 €
- billets d'avion + frais d'atelier sur la base de 10 personnes prises en charge : 15 000 €
- préparation de l'atelier, comptes rendus et finalisation de la méthodologie : 10 000 €
Pour l'étape n°2 :
- chiffrage détaillé impossible à ce stade ; nécessité de finaliser la liste des membres du groupe de travail et de définir puis chiffrer la méthodologie qui sortira de l'étape n°1
- Animation du groupe de travail, gestion et mise en valeur des documents : 20 000 €
- billets d'avion + frais d'atelier sur la base de 10 personnes prises en charge : 15 000 €
- préparation de l'atelier, comptes rendus et finalisation de la méthodologie : 10 000 €
Pour l'étape n°2 :
- chiffrage détaillé impossible à ce stade ; nécessité de finaliser la liste des membres du groupe de travail et de définir puis chiffrer la méthodologie qui sortira de l'étape n°1