L'essai que j'offre aujourd'hui au Public doit le mettre à portée de 청주오피 décider si, en continuant mes Remarques sur les Recueils des Loix Anglo-Normandes, il en pourroit résulter tous les avantages que j'ose lui promettre.

Les Remarques que j'ai faites sur Littleton ne sont pas, à beaucoup près, des Traités complets; mais elles contiennent des matériaux, dont ceux qui voudroient faire l'Histoire de notre Monarchie par les Loix, pourroient, ce semble, tirer quelque secours; peut-êtrexv même ne seront-elles pas inutiles aux Anglois: elles indiquent l'usage qu'ils pourroient faire de nos premieres Loix pour s'assurer de l'esprit dans lequel les Coutumes Normandes, d'où sont dérivées celles qui les régissent encore, ont été originairement instituées.

Si l'on trouvoit que j'aurois dû être plus littéral en traduisant Littleton, une seule réflexion me justifiera, je m'en flatte.

Je me suis plus attaché à faire entendre la pensée de l'Auteur, qu'à faire sentir la valeur de ses expressions; parce qu'en facilitant la lecture d'un texte barbare, il m'a paru essentiel de ne pas dispenser de recourir à l'idiome dans lequel il étoit écrit; l'originalité des termes dont Littleton fait usage, sert en effet souvent mieux que tous les raisonnemens à la découverte des temps, des lieux, des circonstances où la Loi est née; & d'ailleurs quelques tours de notre langue que j'eusse empruntés, ils n'auroient pu faire sentir toute l'énergie du langage de ce célebre Anglois: Coke, son plus habile Commentateur, a d'ailleurs suivi cette méthode dans la traduction qu'il a faite des Institutes des Coutumes de sa Nation.

Si mon Commentaire n'a pas le succès que celui de Coke a eu; j'aurai du moins la satisfaction d'avoir publié le premier dans ma Patrie le Texte de nos Coutumes les plus anciennes: Texte qui peut seul suppléer au petit nombre & à xvjl'obscurité des monumens qui nous restent des Loix & des Usages reçus en France dans les dix & onzieme siecles.
ittleton est le nom d'une très-noble & très-ancienne Famille d'Angleterre. Thomas Littleton, Seigneur de Frankley,[7] n'ayant qu'une fille, il la donna en mariage à Thomas Wescote, Ecuyer, & Officier du Roi, à condition que l'aîné de leurs enfans s'appelleroit Littleton. Cette Dame étoit belle, spirituelle & fort riche; ses ancêtres paternels lui avoient laissé des possessions honorables & très-étendues, & elle n'en avoit pas de moindres du côté de Richard Quartemains, son aïeul maternel. Elle eut de Wescote huit enfans, Thomas, Nicolas, Edmond, Guy, & quatre filles. Thomas, l'aîné, Auteur des Institutes, devint très-célebre par cet Ouvrage. Cambden regarde les maximes qui y sont rassemblées sur les Tenures, comme aussi essentielles à ceux qui étudient les Coutumes Angloises, que les Institutes de Justinien le sont à ceux qui se livrent à l'étude du Droit Romain. Littleton se fit connoître d'abord par de sçavantes Remarques sur le Statut de Guillaume II, de Donis conditionalibus, & Henri VI le choisit pour être un des Nobles de la Cour Militaire, où le Connétable & le Maréchal président. Edouard IV lui confia successivement la Justice de l'Assise dans le Département du Nord, l'Office de Juge de la Cour des communs Plaids pour le Département de Northampton, & le fit Chevalier du Bain avec plusieurs Princes, Seigneurs & Gentilshommes de la premiere distinction. Ce fut en 1475 qu'il compila lesxviij Coutumes Angloises; mais il n'acheva cet Ouvrage précieux que peu d'années avant son décès.

[7] Il portoit d'argent à un Chevron à Coquilles de Sable. Coke, Préf.

Il y avoit de son temps des Jurisconsultes très-renommés dans la Cour des communs Plaids, tels que Richard Newton, Jean Prisot, Robert d'Ambi, Thomas Brian, Pierre Ardenne, Richard Choque, Gautier Moyle, Guillaume Paston, Robert d'Amer qui fut son successeur, Guillaume Astugh: Littleton, en s'aidant souvent de leur opinion, fait voir combien il les estimoit. Les autres Jurisdictions n'étoient pas moins célebres par les Sçavans qui en occupoient les premiers rangs. Jean June, Jean Hodi, Jean Fortescue, Jean Marshem, Thomas Billing, composoient la Cour du Banc royal. Dans la Chancellerie étoient Nicolas Bacon, Thomas Bramley. Dans la Chambre de l'Echiquier le Lord Burley, Trésorier d'Angleterre, & Gautier Mildmay, Chancelier de l'Echiquier. La considération dont jouissoit Littleton lui procura l'alliance de l'unique héritiere de Guillaume Burley, dont il eut Guillaume, Richard & Thomas; parvenu à un âge fort avancé, il fit son Testament, en établit exécuteurs le Curé & le Vicaire de sa Paroisse, sous la direction du fameux Jean Alock, Docteur en l'Université de Cambridge, & Evêque de Worcester; cet homme, d'une dévotion, d'une chasteté, d'une tempérance, d'une générosité singulieres, étoit Fondateur du Collége de Jesus à Cambridge, & ami particulier de Littleton.

Littleton mourut le 23 Août 1482, regretté des Grands; & sur-tout des pauvres en faveur desquels il fit des legs si abondans, qu'il n'y en eut point, en quelqu'état ou profession que ce fût, qui n'y eussent part. On l'enterraxix dans la Cathédrale de Worcester, où on lui éleva un tombeau de marbre, sur lequel on posa sa Statue, en relief, de grandeur naturelle, avec ces mots qui sortoient de sa bouche: Fili mi, miserere mei.

Son Portrait fut placé dans l'Eglise de Frankley; il y étoit représenté tenant son Livre à la main. A en juger par ce tableau, sa contenance étoit grave, sa taille haute; mais son esprit avoit encore plus de noblesse & d'élévation. Quelle sagacité dans la liaison qu'il a sçu donner à cette multitude de Coutumes qu'il a rassemblées! Quelle profondeur de jugement! Quelle précision de raisonnement dans ses définitions, ses divisions, ses étymologies! Que de clarté dans les distinctions qu'il fait entre les opinions, l'autorité, la raison & la Loi! Que d'exactitude dans les divers sens qu'il assigne à chaque Cause particuliere, dans les moyens qu'il emploie pour concilier les dispositions qui, en apparence, sont contradictoires entr'elles; dans les époques qu'il donne aux restrictions que les Statuts des Parlemens ont successivement opposées à certaines maximes que les circonstances rendoient impraticables! Son Livre n'est que la premiere partie des Institutes; mais elle est la plus essentielle & la clef des autres. La Loi Angloise ne peut cependant être bien entendue qu'autant que l'on joint à la connoissance des usages primitifs la connoissance de la grande Charte & des Statuts postérieurs qui ont modifié ou interprété ces usages, celle des Plaids civils, des Causes criminelles de la compétence des Jurisdictions. Coke s'est attaché à donner des notions exactes de ces divers objets, que Littleton n'a pas traités; mais dans le Commentaire que Coke a fait des Institutes, ce dernier convientxx qu'il n'est presque pas possible de bien saisir le sens de la Loi Angloise, si l'on ne s'est pas mis auparavant au fait de la Langue & des Coutumes anciennes de France.
harles, fils du second mariage de Louis le Débonnaire, succéda à son pere au Royaume de France sous le nom de Charles le Chauve, & ne fut d'abord paisible possesseur que de la portion de ce Royaume qui s'appelloit Neustrie.

La division qui avoit long-temps régné entre ce Prince & ses freres lui avoit fait négliger la défense des différens Ports de ses Etats; ensorte que les Danois & les Norvégiens, qui, sous le regne de Charlemagne, avoient fait des tentatives inutiles sur les côtes de ce pays, profiterent de l'occasion pour s'y introduire par la Seine: ils s'avancerent jusqu'aux portes de Paris, en brûlerent les Fauxbourgs; mais Charles les repoussa jusqu'au-delà du Pont-de-l'Arche.

Louis le Begue, fils & unique héritier de Charles, monta sur le Trône après son décès. Il ne vécut que deux ans; & Charles le Simple fut mis sous la tutele de Carloman son oncle.

Pendant sa minorité, celui-ci fit avec les Normands une treve pour douze années, avant l'expiration desquelles il mourut. Cet évenement fournit à Godefroy, Roi de Dannemarck & de Norvege, un prétexte de rompre la treve; il prétendit que laxxij mort de celui avec qui il avoit traité entraînoit après elle la dissolution d'un engagement réciproque.[8]

[8] Ad hæc illi Normani respondent se cum Carolomano Rege, non cum alio aliquo fœdus pepigisse. Gest. Norman. ante Rollon. apud Duchesn. de Scriptor. Norman. pag. 11.

L'Empereur Charles le Gros vint s'opposer aux incursions des Troupes Danoises en France; mais il fut battu. Paris fut assiégé; & pour sauver la Capitale, on abandonna au Prince Danois une des Provinces Neustriennes, qui, du nom de ses nouveaux maîtres North-man, homme du Nord, fut appellée Normandie.

Après la mort de Godefroy Harout, son successeur, aidé par les François, voulut chasser Régnier du Trône de Dannemarck dont il s'étoit emparé; leurs querelles diviserent les Grands de ce Royaume en différens partis.

Raoul qui probablement avoit voulu profiter des troubles de l'Etat pour s'en rendre maître,[9] n'ayant pu y réussir, se réfugia en Angleterre, se ligua avec Alfred qui en étoit Roi,[10] vint ravager la Normandie, & força, par des avantages multipliés, Charles le Simple à lui donner sa fille en mariage, & à lui céder pour dot cette Province avec la Bretagne qu'il érigea en Duché, & dont il ne se réserva que l'hommage.

[9] Guillem. Gemeticens, de Ducibus Normann. c. 1. Dudo Sancti Quintini, de Moribus & Actis Norman. L. 2, pag. 82, apud Duchesn. Hist. des neuf Charles, par Belleforêt, ann. 887.

[10] Walsing. Ypodigm. Neustr. pag. 416.

Raoul gouverna avec beaucoup de sagesse. Il jugea seul d'abord les contestations de ses sujets: il suffisoit de reclamer son nom pour obliger les témoins de la violence qu'on éprouvoit à conduire le plaintif & l'aggresseur devant ce Prince, qui, après les avoir entendus, faisoit punir sévérement & sans délai le coupable. De-là vient la Clameur de Haro, si respectée en Normandie. Ha-ro ou Ah-ro! ou
ah Raoul! paroissent, en effet, signifier la même chose.[11]

[11] Les anciens Ecrivains écrivent Rol, Ro, Rou pour Raoul. Voyez ce que je dis du Haro, 2e Volume.

Raoul s'apperçut bien-tôt qu'il ne pouvoit continuer de décider personnellement tous les différends des particuliers, sans s'exposer à négliger des opérations plus essentielles au bien xxiijgénéral: il établit donc, sous le nom d'Echiquier, un Tribunal souverain, sur le rapport de personnes graves députées sur les lieux où les difficultés étoient nées; les membres de cet Echiquier jugeoient au nom de Raoul en dernier ressort.

Il n'est pas concevable que tant d'Officiers chargés d'administrer la Justice eussent pu s'accorder entr'eux, s'il n'y eût point eu alors de Loix écrites; aussi ferai-je voir bien-tôt qu'ils observoient celles de la France Neustrienne.

Guillaume, fils de Raoul, fut couronné en 917, & promit à ses peuples de ne rien changer aux Loix qui étoient en vigueur sous le regne de son pere.[12]

[12] Raoul, en faisant reconnoître Guillaume pour son Successeur, dit: Legibus & statutis nostris auxiliabitur. Dudon, p. 91. Collect. de Duchêne. Ce Duc distingue les Loix anciennes des Statuts particuliers dont il avoit été l'Auteur.

A Guillaume succéda Richard Sans-peur, & Hugues Capet lui donna sa sœur en mariage.

Richard, surnommé le Bon, qui gouverna après lui, fut forcé de mettre des bornes aux entreprises des Seigneurs sur leurs vassaux qui s'étoient révoltés, & de céder la Bretagne à Eudes, Comte de Chartres.[13]

[13] Invent. de Norm. par Danneville. Chron. de Normand. en 1589.

Richard le Bon laissa deux fils; l'aîné, qui s'appelloit aussi Richard, ne vécut que deux ans. Edouard le Confesseur, chassé par l'usurpateur Canut, se réfugia auprès de Robert, frere puîné de Richard, & son successeur.

Guillaume, bâtard de Robert, remit Edouard en possession de son Royaume: celui-ci, par reconnoissance, l'institua son héritier.

Ce saint Roi étant mort, Guillaume descendit en Angleterre, & fut couronné à Londres. Il y établit un Echiquier à l'instar de celui de Normandie, soumit ses nouveaux sujets aux Loix de cette Province, & ordonna de plaider & de rédiger les Actes judiciaires en Langue Normande,[14] ce qui a duré jusqu'en 1362, temps auquel Edouard III, Roi d'Angleterre, rétablit par un Statut l'usage de la Langue Angloise dans les Tribunaux.

[14] Il ne faut pas confondre les Actes judiciaires avec les Chartes. Voyez nouveau Traité de Diplomatique, Tom. 4, Sect. 1, Ch. 1, Art. 3, p. 513 & 514, & Fortescue, C. 48, fol. 59.

xxivMatthieu de Westminster, Huntindon & Rouillé ont pensé qu'Edouard le Confesseur avoit composé les Loix données aux Anglois par le Duc Guillaume; quelques autres[15] ont insinué qu'il les avoit empruntées de celles de Malcolme, deuxieme Roi d'Ecosse: opinions également destituées de vraisemblance.

[15] M. Roupnel, Préface de ses Additions au Commentaire de Pesnelle.

1o. Les Neustriens, avant Raoul, étoient soumis à des Loix que ce Prince conserva entieres en Normandie après son Traité avec Charles le Simple.[16] Il ajouta, il est vrai, à ces Loix quelques dispositions relatives aux circonstances particulieres où il se trouvoit; mais on distingue encore aisément ces dispositions de celles des premieres Loix auxquelles elles ont été substituées.

[16] Basnage, p. 450, premier vol. Discours sur les Successions aux Propres de Caux, observe que le Duc Raoul LAISSA VIVRE CHACUN selon les anciennes Coutumes; & p. 4. du même Volume, premier Discours sur le Chapitre de Jurisdiction, il dit qu'on peut conjecturer que Raoul est l'Auteur des Coutumes de Normandie; puis page 6, il ajoute que les Coutumes Normandes n'ont aucune conformité avec les anciennes Loix Françoises. Si ce n'est point là se contredire, quand se contredira-t'on?